Etude patrimoniale

Informations de base

Vous

Situation familiale * :

Votre conjoint
Dispositions

Donation entre époux :


Vos proches
Nom - Prénom Date de naissance
JJ/MM/AAAA
Lien de parenté
Enfant/petit enfant/parent
A charge
fiscalement ?
Particularités
Adoption, invalidité, etc.

Les libéralités consenties

Patrimoine

Votre Patrimoine

Biens d’usage (résidence principale, résidence secondaire, meubles meublants, autres)

Désignation Valeur
(en €)
Détenteur
Forme de
détention*
Charges
associées
Crédits en cours
        Capital emprunté
ou restant dû
Durée Taux Ass. **
Décès

Immobilier de rapport (locatif, SCI, SCPI, etc.)

Désignation Valeur
(en €)
Détenteur
Forme de
détention*
Revenus et Fiscalité
Charges Crédits en cours
          Capital emprunté
ou restant dû
Durée Taux Ass. **
Décès

Biens professionnels (droits sociaux, fonds de commerce, etc.), placements fonciers (terrains, GFA, forêts)

Désignation Valeur (en €) Détenteur Forme de détention* Charges associées Particularités
(crédits en cours, distributions des dividendes, pactes
d'actionnaires, etc.)

Assurances (contrats en euros, multisupports, contrats de prévoyance individuel, loi Madelin, contrats retraite, etc.)

Désignation Valeur de rachat ou capital assuré Date de souscription Assuré Bénéficiaires Particularités
(crédits en cours, distributions des dividendes, pactes
d'actionnaires, etc.)

Épargne et dépôt à moyen et long terme (PEL, PEP bancaire, PEE, etc.)

Désignation Valeur (en €) Détenteur
Forme de détention*
Date d'ouverture Épargne associée Particularités
(taux de rendement,
primes, etc.)

Valeurs mobilières (OPCVM, actions, obligations, FCPI, PEA, etc.)

Désignation Valeur (en €) Détenteur
Forme de détention*
Revenus distribués Fiscalité ou revenu
(PFL, IR, actions internationales,
etc.)
Taux de revalorisation estimé

Disponibilités (comptes courants, comptes à terme, SICAV de trésorerie, CEL, livrets et CODEVI, etc.)

Désignation Valeur (en €) Détenteur
Forme de détention*
Particularités ( différés, etc.)

Passif, budget, retraite

Vos passifs (dettes familiales, crédit consommation, etc.)
Désignation Capital emprunté
ou restant dû
Durée Taux Ass. ** Décès Particularités
Votre budget
Revenus Charges
Désignation Montant annuel (en €) Fiscalité (salaire, BNC, BIC, etc.) Désignation Montant annuel (en €) Fiscalité (salaire, BNC, BIC, etc.)
Particularités fiscales (plus-values, déficits non encore imputés, revenus perçus à l’étranger, etc.)
Retraite et prévoyance
Vos activités successives Les activités de votre conjoint
Période Statut Revenu brut Période Statut Revenu brut

Vos objectifs

Vos objectifs

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